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PLU - Prescription surfacique d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Zone d'un PLU (54)
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
PLU - Prescription ponctuelle d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Prescription linéraire d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
PLU - Plan de vigilance
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communale, interco...
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PLU - Prescriptions surfaciques
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PLU - Périmètres des taxes d'aménagement
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PLU - Plans de zonages PDF
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PLU - Prescriptions linéaires
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PLU - Règlement graphique et écrit
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PLU - Règlement graphique et écrit détaillé
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PLU - Droit de préemption urbain
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PLU - Périmètres des zones de stationnement
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PLU - Servitudes d'utilité publique (PDF)
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PLU - Planches PDF du plan de vigilance
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PLU - Prescriptions ponctuelles
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PLU - Informations surfaciques
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