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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - TOUL (54528)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau no...
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (54432)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRT - Périmètre de PPRT - STORENGY (54)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de LOREY (54324)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de SANCY (54491)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux c...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CUSTINES (54150)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAYON (54054)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - PONT-SAINT-VINCEN...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
